Les présents règlements s’appliquent à toute personne qui se trouve sur le site ou utilise les services de la Baie de Beauport dont Gestion d’événements Gestev inc. (« Gestev ») assure la gestion.

Pour toutes questions concernant les informations contenues aux présentes, veuillez communiquer avec le service à la clientèle de la Baie de Beauport par téléphone au (418) 266-0722 ou par courriel à info@baiedebeauport.com.

1. Les jeunes de moins de 14 ans doivent obligatoirement être sous la surveillance d’un parent dans les espaces de jeux et sur la plage.

2. Aucun contenant de verre n’est accepté sur le site.

3. Il est interdit d’apporter votre propre alcool.

4. Il est interdit d’être ivre ou sous l’influence de drogue, de flâner, de se battre, et de mendier.

5. Il est interdit de causer ou de faire quelque tumulte, bruit, désordre, trouble ou de se comporter de façon à troubler la paix ou la tranquillité publique.

6. Aucune violence verbale, agressivité ou toute forme d'intimidation ne sera tolérée envers les autres visiteurs de la Baie de Beauport ou le personnel de Gestev.

7. Il est interdit de solliciter, de colporter ou d’effectuer de la vente itinérante à moins d’avoir obtenu l’autorisation préalable écrite d’un représentant autorisé de Gestev.

8. Les chiens doivent demeurer en laisse en tout temps et leur propriétaire doit ramasser leurs excréments.

9. L’usage des drones est interdit.

10. La baignade est permise seulement lorsque l’affichage l’indique. Consultez la signalisation sur la plage et sur le site Internet officiel de la Baie de Beauport pour savoir si la baignade est ouverte ou fermée.

11. Il est interdit d’apporter une île flottante.

12. Les cyclistes qui se déplacent sur le site de la Baie de Beauport doivent marcher à côté de leur vélo.

13. Il est interdit de fumer ou de vapoter du cannabis ou de consommer des boissons contenant du THC et CBD sur le site de la Baie de Beauport.

14. Il est interdit d’avoir en sa possession quelque objet, matériel ou équipement servant à la consommation d’une drogue illicite.

15. Il est possible d’amener son BBQ sur le site. Toutefois, il faut demeurer sur les zones gazonnées et seuls les BBQ au gaz sont permis. Vous pouvez également profitez des BBQ au charbon installés près du kiosque d’information, il ne vous suffit qu’à apporter votre charbon ou d’en acheter au kiosque d'information en fonction des heures d’ouverture. Prenez note qu’il est interdit d’utiliser son propre BBQ sur la plage, dans la plaine et dans le stationnement.

16. Gestev et l’Administration portuaire de Québec ne sont pas responsables des objets perdus ou volés.

17. Gestev et l’Administration portuaire de Québec ne sont pas responsables des accidents et des blessures survenu(e)s sur le site.

18. L’utilisation des installations de la Baie de Beauport et la pratique des activités sur les lieux comportent certains risques et dangers inhérents; la pratique de ces activités (notamment nautiques) est à vos risques. Vous représentez avoir toutes les compétences et les facultés requises afin de pratiquer les activités concernées. Vous vous engagez à respecter tous les règlements applicables ainsi que toutes les consignes de sécurité.

19. Vous êtes seul responsable de vous assurer que les activités exercées sur les lieux de la Baie de Beauport sont autorisées et Gestev ne fait aucune représentation ou garantie à cet égard.

20. Il est interdit d’endommager les lieux et installations de la Baie de Beauport ou de poser des gestes risquant de les endommager.

21. Aucune matière inflammable et/ou explosive de quelque nature que ce soit, ne peut être apportée ou conservée sur les lieux de la Baie de Beauport, en aucune circonstance.

22. Il est interdit à toute personne d’être en possession d’un couteau, d’un poignard, d’un sabre, d’une machette, d’une arme blanche, d’une arme à feu, d’une arme à air comprimé, d’un arc ou arbalète, d’un répulsif animal en bombe aérosol à base de poivre de Cayenne, ou tout autre élément similaire.

23. Il est obligatoire d’ouvrir tout contenant, sac, glacière, etc. sur demande par l'un des représentants autorisés de Gestev. Un refus entraînera l’interdiction d’accès au site ou une expulsion de celui-ci. Aucun remboursement et/ou compensation ne seront émis.

24. Gestev aura en tout temps libre accès aux lieux notamment pour fins d’inspection. Gestev peut exiger le retrait de tout équipement qu’il estime dangereux, mal entretenu, inutile, ou incompatible avec la saine gestion de la Baie de Beauport, et ce, sans responsabilité à cet égard.

25. Vous devez respecter en tout temps les règlements applicables de la Baie de Beauport, les standards relatifs à l’utilisation des lieux et aux activités s’y tenant tels que déterminés et communiqués de temps à autre par Gestev ou tels que présentés sur les lieux ou publiés sur le site Internet officiel de la Baie de Beauport, ainsi que toutes les lois, directives et règlements des autorités municipales, provinciales et fédérales applicables à la Baie de Beauport, incluant ceux édictés par l’Administration portuaire de Québec et de toute autre autorité ayant juridiction à l’égard des lieux.

26. Gestev a le droit de requérir qu’une personne présente sur les lieux de la Baie de Beauport cesse tout comportement ou activité qui contrevient aux règlements applicables, aux lois ou autrement aux usages autorisés par Gestev ou qui n’est pas compatible avec la saine gestion de la Baie de Beauport et la jouissance paisible de celle-ci par l’ensemble des utilisateurs. Gestev peut notamment refuser l’accès à la Baie de Beauport et en expulser toute personne qui ne se conforme pas aux présentes. Aucun remboursement et/ou compensation ne seront émis.

27. Gestev se réserve le droit de retirer un billet, une vignette, un permis spécial ou un droit d’accès saisonnier aux usagers qui ne respectent pas la réglementation concernée. Aucun remboursement et/ou compensation ne sera émis.

28. Les présents termes n’imposent aucune obligation à l’Administration portuaire de Québec et vous reconnaissez n’avoir aucun recours envers l’Administration portuaire de Québec en lien avec les présentes.

Accès à la Baie de Beauport et Stationnement :

Jours et heures d’ouverture

L’accès à la Baie de Beauport et les services applicables ne concernent que les jours et heures d’ouverture tels que déterminés par Gestev en toute discrétion, et excluent spécifiquement tout événement spécial ou privé pouvant être tenu sur les lieux. Les horaires d’accès aux lieux et des services qui y sont offerts peuvent être modifiés en tout temps par Gestev sans préavis, en lien avec les conditions climatiques, les conditions sanitaires ainsi que toute autre raison déterminée par Gestev à son entière discrétion.

Conditions météorologiques et fermeture des lieux

Le client a la responsabilité de consulter les prévisions météorologiques avant d’arriver sur le site de la Baie de Beauport. En cas de pluie, orages, conditions météorologiques défavorables ou de tout défaut de fonctionnement des équipements des lieux (incluant par exemple toute panne d’électricité), Gestev peut décider de fermer la Baie de Beauport pour la durée nécessaire. L’information relative à la fermeture de la Baie de Beauport sera diffusée par Gestev avant 9h00 le matin même, sur les différentes plateformes informatives officielles de la Baie de Beauport (site Internet et téléphonie). Vous avez la responsabilité de vérifier les heures d’ouverture sur ces plateformes avant de vous rendre à la Baie de Beauport. Gestev n’assume aucune responsabilité si vous vous présentez sur le site et que celui-ci est fermé.

De plus, les services de la Baie de Beauport pourraient être suspendus temporairement si de telles conditions surviennent en cours de journée, à la discrétion de Gestev. Dans la mesure où les conditions ne s’améliorent pas, Gestev se réserve le droit de cesser les opérations par mesure de sécurité et de fermer les lieux et tout service associé.

Billets d’accès et stationnement

• Achat sur place : L’achat de billets journaliers, billets de stationnement et passes d’accès saisonnier, est possible directement à l’entrée du site de la Baie de Beauport. Gestev ne peut toutefois garantir la disponibilité desdits billets à votre arrivée.
• Achat en ligne : L’achat de billets journaliers, billets de stationnement et passes d’accès saisonnier, est aussi possible via le site Internet officiel de la Baie de Beauport. Vous recevrez un courriel de confirmation ainsi que votre facture lorsque le processus d’achat sera complété. Présentez-vous directement à l’entrée de la Baie de Beauport avec votre preuve de paiement.
• Stationnement : Les places de stationnement à l’entrée du site de la Baie de Beauport sont limitées et sont sur une base de « premier arrivé, premier servi ». L'achat d’un billet journalier, d’un billet de stationnement ou d’une passe d’accès saisonnier ne vous garantit pas une place de stationnement au moment souhaité.

Politique d’annulation et remboursement

• Dans l’éventualité d’un changement d’horaire, d’une suspension des services ou d’une fermeture de la Baie de Beauport, aucun remboursement et/ou compensation ne sera émis.
• Les billets et les passes d’accès ne sont ni remboursables, ni transférables à une autre personne, ni monnayables. Ces produits sont valides exclusivement pour la période pour laquelle ils ont été achetés et ne peuvent être transférés à une autre saison sans le consentement écrit de Gestev.
• Aucun remboursement ou échange de billets et de passes d’accès achetés à la billetterie de la Baie de Beauport ou via le site internet. Avant d’acheter vos billets ou passes d’accès via le site internet, assurez-vous de bien vérifier vos informations personnelles, vos coordonnées ainsi que le type de produit choisi.
• Gestev n’assume aucune responsabilité si les billets ou les passes d’accès sont copiés sans autorisation et/ou utilisés par une autre personne.

Politique de responsabilité

L’utilisation des installations de la Baie de Beauport et la pratique d’activités qui s’y trouvent comportent certains risques et dangers inhérents. En vous procurant un billet d’accès ou un abonnement, vous vous engagez à respecter tous les règlements et consignes de sécurité applicables à la Baie de Beauport et aux activités concernées, et vous acceptez d’assumer l’entière responsabilité des dommages de toute nature qui pourraient survenir en lien avec vos activités sur le site de la Baie de Beauport.

Politique tarifaire et de paiement

La Baie de Beauport accepte les cartes de crédit MasterCard et Visa. Les cartes de débit sont seulement acceptées en personne.

Les prix sont sujets à changement sans préavis.

Gestev se réserve le droit de réviser les termes et les conditions d’achat et les prix à tout moment. Les nouvelles conditions entrent en vigueur dès leur affichage en ligne.

Règles applicables aux usagers du camping :

Les règlements qui suivent ont pour but d'assurer la quiétude et le bien-être des campeurs sur notre site. Ainsi, tous les clients pourront profiter pleinement de leur séjour dans une atmosphère respectueuse. Une personne qui ne respecte pas l'un ou l'autre de ces règlements peut faire face à une expulsion.

Inclusions camping

• Emplacement de terrain avec vignette (# validé lors de la réservation)
• Terrain de camping gazonné sans service
• Pit à feu
• Accès au site et à tous les services de la Baie de Beauport selon l’horaire d’ouverture (bracelet remis lors de l’arrivée au camping)
• Accès aux salles de bain et aux douches extérieures du site de la Baie de Beauport durant les heures d’ouverture

Informations

• Heure d’arrivée : Entre 13h00 et 19h00
• Heure de départ : 11h00
• Vente de bois sur le site ($)
• Aucune station de vidange sur place
• Aucun wifi disponible sur le site
• Déplacements impossibles entre 23h00 et 9h30 (guérite du site fermée), à moins d’une urgence

Règlements camping

1. Responsabilités

• Chaque campeur est responsable de son équipement, de son terrain et de ses actes.
• Tous les campeurs doivent détenir des assurances contre le feu, le vol, le vandalisme et la responsabilité civile.
• Gestev n’est pas responsable des bris, feux, vols ou vandalisme, et ce, en tout temps.
• Le couvre-feu est entre 23h00 et 8h00 en tout temps. Nous vous demandons de respecter la tranquillité et le sommeil des autres campeurs. Aucun bruit susceptible d'être entendu de l'emplacement voisin n'est autorisé.
• En tout temps, aucune musique amplifiée ne sera tolérée.
• La consommation de drogue est prohibée et entraîne l’expulsion immédiate du site.
• Tous dommages causés sur le terrain du camping par les campeurs sont passibles d'une amende.
• Aucune violence verbale, agressivité ou toute forme d'intimidation ne sera tolérée envers le personnel du camping ou entre locataires, visiteurs ou autres.
  

2. Vignette

• Tous les campeurs doivent apposer leur vignette sur leur véhicule.
• Un campeur ne peut donner ou prêter sa vignette à une autre personne. Dans une telle éventualité, le laissez-passer sera automatiquement saisi et un renvoi immédiat sera fait pour ce campeur qui perdra par la même occasion son terrain.

3. Feu

• En tout temps, le feu doit être sous la surveillance d'une personne majeure responsable. Le feu doit être éteint lorsque non surveillé.
• Il est strictement défendu de brûler des matières pouvant dégager de mauvaises odeurs.
• Il est interdit de couper, d'endommager ou d'enlever un arbre, arbuste ou autre, ainsi que d'y attacher une corde pour quelque raison que ce soit.
• Les feux d'artifice sont interdits.

4. Déchets et recyclage

• Lors de votre départ, ne laisser aucun déchet, carton ou autre dans les ronds de feu.
• Disposer vos déchets dans les infrastructures prévues à cet effet.

5. Eau potable

• Aucun branchement à l’eau potable sur le camping.

6. Égouts

• Aucun service et aucune vidange sur le site.

7. Électricité

• Aucun service.

8. Animaux

• Les animaux de compagnie doivent être tenus en laisse en tout temps, les excréments doivent obligatoirement être ramassés par le gardien de l’animal et les aboiements ne sont pas tolérés.

Une personne qui contrevient aux présents règlements peut être expulsée sur-le-champ par un représentant autorisé de Gestev, et ce, sans remboursement ni autre avis.

Abonnements saisonniers pour accès/mise à l’eau d’embarcations :

Les abonnements saisonniers pour accès/mise à l’eau d’embarcations peuvent être achetés directement via le site Internet officiel de la Baie de Beauport. Pour tout abonnement qui implique l’entreposage d’une embarcation, veuillez contacter le service à la clientèle de Gestev.

Durée

L’abonnement est exclusif à l’acquéreur (ci-après, l’« Abonné ») et ne peut être transféré ou cédé à une autre personne. L’Abonné doit être propriétaire exclusif de l’embarcation concernée ou avoir obtenu toute autorisation requise du propriétaire de celle-ci, et détenir tous les droits, permis, autorisations et licences requis pour l’utilisation de cette embarcation à la Baie de Beauport.

La période d’abonnement débute à la date indiquée par Gestev lors de l’inscription, sujet au paiement complet des frais applicables par l’Abonné, et prend fin à l’expiration de la période d’abonnement telle qu’indiquée par Gestev.

Services

Selon le type d’abonnement sélectionné par l’Abonné lors de l’inscription, les services suivants peuvent être accessibles à l’Abonné pendant la période d’abonnement durant les heures d’ouverture de la Baie de Beauport :

- L’accès aux espaces communs de la Baie de Beauport pour vous et votre famille (maximum de deux adultes et de trois enfants au total), incluant l’accès à la plage pour la tenue des activités récréonautiques;

- L’accès au stationnement de la Baie de Beauport pour un véhicule automobile standard selon les disponibilités;

- Dans le cas des abonnements pour accès à l’eau des catamarans et dériveurs seulement, les services de halage d’embarcations (mise à l’eau) sur une base « premier arrivé, premier servi » selon l’horaire déterminé par Gestev. Seuls les représentants autorisés de Gestev peuvent effectuer le halage des dériveurs et catamarans. Dans l’éventualité d’un remorquage de votre embarcation par Gestev, vous acceptez que le remorquage se fera selon les normes et paramètres de Gestev applicables.

- Une carte magnétique permettant l’accès soit à la zone réservée à la mise à l’eau des planches à voiles, cerfs-volants (kitesurfs), planches à pagaie (paddle boards) et kayaks, soit à la zone de bateaux à voile (catamarans et dériveurs), selon le type d’embarcation concernée par l’abonnement, sujet à la réception par Gestev du dépôt applicable en argent comptant; le dépôt sera remboursé à l’Abonné à la fin de la période d’abonnement lors de la remise de la carte magnétique par l’Abonné à un représentant de Gestev.

Respect des lois et règlements

L’Abonné s’engage à :

• Utiliser les lieux uniquement aux fins d’usage de son embarcation et la participation aux activités autorisées de la Baie de Beauport;
• Prendre toutes les mesures pour assurer la sécurité des passagers à bord de son embarcation, incluant pendant toute opération de remorquage si applicable;
• Aviser Gestev sans délai de tout incident, de tout défaut et de tout dommage causé aux lieux ou à la Baie de Beauport dont il a connaissance, sans pour autant en être nécessairement responsable;
• S’assurer que son embarcation ne dépasse pas vingt (20) pieds. Pour toute embarcation de 21 pieds et plus, vous devez contacter le service à la clientèle de Gestev;
• Respecter et s’assurer du respect par ses invités, de l’ensemble des règlements, lois et directives applicables.

Gestev se réserve le droit de résilier tout abonnement, sans avis ni délai, dans l’éventualité où un Abonné (ou un de ses invités) ne respecte pas les règlements applicables. Gestev pourra retirer des lieux toutes personnes et tous biens s’y trouvant par tout moyen requis, reprendre possession et jouissance des lieux visés et si requis, entreposer, aux frais de l’Abonné, tous les biens meubles qui se trouvent sur les lieux. L’Abonné renonce à tout recours ou réclamation en lien avec ce qui précède.

Privilèges et rabais

Gestev peut décider de consentir à l’Abonné certains privilèges et rabais durant la période d’abonnement. Ces privilèges ne sont offerts qu’aux abonnés et ne peuvent être transférés à des tiers, y compris aux invités. Gestev pourra à tout moment modifier les conditions ou modalités de ces privilèges et rabais et ce, sans préavis. Gestev peut limiter, bloquer, suspendre ou résilier les privilèges et rabais d’un Abonné pour toute raison, notamment si celui-ci fait une utilisation illégale, déraisonnable ou abusive de ces privilèges ou des installations/services de la Baie de Beauport. Certains privilèges et rabais ne sont offerts qu’aux abonnés de dix-huit (18) ans et plus.

Assurances

L’Abonné s’engage à maintenir pendant toute la période d’abonnement, une assurance nautique couvrant les dommages à son équipement/embarcation et la responsabilité qui en découle. Cette assurance peut être incluse dans une police d’assurance habitation sous forme d’extension de couverture. Cette assurance renoncera à la subrogation contre Gestev et l’ajoutera comme assuré additionnel advenant une réclamation contre Gestev impliquant l’équipement/embarcation.